Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHEVALLAY René
/
BONNET DE LA PLAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNET DE LA PLAGNE
CHEVALLAY René

Numéro de dépôt :
1256107
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque BONNET DE LA PLAGNE

Déposée le 29 décembre 1983 par CHEVALLAY René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNET DE LA PLAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALLAY René, domicilié(e) Le Pelvoux, 73210 LA PLAGNE (dossier no 2026951) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2026951) - France.

La marque BONNET DE LA PLAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNET DE LA PLAGNE est expirée depuis le 29 décembre 2003.

CHEVALLAY René a également déposé les autres marques suivantes : REGALINE


CHEVALLAY René - Le Pelvoux, 73210 LA PLAGNE (dossier no 2026951) - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2026951) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1993 n°2026951 - Publication au BOPI 1993-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel.